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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REINE DE DIJON
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REINE DE DIJON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE DE DIJON
REINE DE DIJON SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1712271
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021

Présentation de la marque REINE DE DIJON

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REINE DE DIJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE DE DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REINE DE DIJON domicilié(e) AU BAS DES COMBETS - 21410 - FLEUREY-SUR-OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 256 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque REINE DE DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REINE DE DIJON est expirée depuis le 17 décembre 2021.

REINE DE DIJON a également déposé les autres marques suivantes : L'ARC DE TRIOMPHE , BINGO , SELECT , REINE DE DIJON , DIJONA , PARFUM DE DIJON , REINE DE DIJON 1840 , l'arc de triomphe moutarde forte de dijon Au vinaigre


REINE DE DIJON SAS, société par actions simplifiée - AU BAS DES COMBETS - 21410 - FLEUREY-SUR-OUCHE - France - SIREN 394256275


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2206960 - Publication au BOPI 2001-10-03

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255319 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 10 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537652 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-10

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484986 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Moutardes, condiments, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.